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Marques déposées par PERUCH Bruno
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BATES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATES
PERUCH Bruno

Numéro de dépôt :
96632299
Date de dépôt :
26/06/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/2006

Présentation de la marque BATES

Déposée le 26 juin 1996 par PERUCH Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est PERUCH Bruno, domicilié(e) La Clairière aux Chevaux, 33610 CESTAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERUCH Bruno - France.

La marque BATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATES est expirée depuis le 26 juin 2006.

PERUCH Bruno a également déposé les autres marques suivantes : BATES , BATES


PERUCH Bruno - La Clairière aux Chevaux, 33610 CESTAS - France


PERUCH Bruno - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

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